Déposée le 13 décembre 1989 par BOSSUT Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESCALOPE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOSSUT Pascal, domicilié(e) REVEST-DES-BROUSSES, 04150 BANON - France.
La marque ESCALOPE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565990.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALOPE PROVENCALE est expirée depuis le 13 décembre 1999.
BOSSUT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SIGAL
BOSSUT Pascal - REVEST-DES-BROUSSES, 04150 BANON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Préparation alimentaire composée exclusivement de matières premières d'origine végétale: céréales, aromates, graisse végétale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESCALOPE PROVENCALE"
